Cours de Guitare - Professeur de Guitare | QuébecGuitare.ca
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Termes et conditions d'utilisation des services d’enseignement de QuA?becGuitare.ca

Dans le but de fournir A? notre clientA?le un service d’enseignement de la guitare de trA?s haute qualitA? et A?quitable pour tous, nous avons A?tabli quelques politiques d'utilisation.

En soumettant une demande d'abonnement et en vous abonnant aux services de QuA?becGuitare.ca, vous acceptez de vous conformer aux procA?dures et politiques suivantes sans aucunes restrictions.
 
La terminologie "client", "bA?nA?ficiaire" et "A?tudiant" employA?e dans ce document dA?termine tous intervenants, entitA?e lA?gale ou individu, personne morale ou personne physique entrant en relation avec QuA?becGuitare.ca, un reprA?sentant ou un Professeur autorisA? par QuA?becGuitare.ca.

I. Le client certifie AStre A?gA? de 14 ans et plus ou dans le cas d’un A?tudiant de 14 ans et moins, un tuteur lA?gal doit signer le document.

II. Si le client est une entreprise, la personne contactA?e certifie AStre un reprA?sentant autorisA? par l'entreprise en question.

III. Le client s'engage A? utiliser les services de QuA?becGuitare.ca qu'A? des fins lA?gales conformA?ment aux lois applicables au Canada et dans le pays d'origine du client (selon les lois les plus sA?vA?res entre les deux pays).

IV. Aucun contenu pour adultes, pornographiques, pA?dophiles, groupes racistes, terroristes, pirates ou tout autre contenu jugA? illA?gal ne sera tolA?rA? sur les serveurs de QuA?becGuitare.ca. Le client risque d'AStre poursuivi en justice par QuA?becGuitare.ca et/ou par les autoritA?s s'il est pris A? hA?berger du contenu jugA? illA?gal sur les serveurs de QuA?becGuitare.ca.

V. Le client s'engage A? ne pas publier sur les serveurs de QuA?becGuitare.ca un contenu qui viole les lois de copyright, marque dA?posA?e, brevet ou tout autre droit de propriA?tA? intellectuelle canadienne et internationale. Le client affirme AStre en mesure de prouver qu'il dA?tient les droits sur le contenu publiA? sur son site.

VI. L'envoi de courrier non sollicitA? (spam) envoyA? par l'entremise de notre systA?me est strictement interdit. Le client surpris A? envoyer des courriels non sollicitA?s verra son compte fermA? dans les 24 heures suivant la faute. Tout dA?pendant de l'ampleur du tort causA? par ses actes illA?gaux, le client pourrait AStre poursuivi en justice.

VII. En cas de mise en cause de QuA?becGuitare.ca A? propos de tout acte illA?gal rA?alisA? par le client, le client s'engage A? dA?montrer et affirmer qu'il est le seul responsable de ses actes.

VIII. Les paiements sont dus par le client dA?s la rA?ception d'une facture. Des frais de retard de 2% par mois sont exigibles. Si le paiement n'est pas reA?u dans les 30 jours suivants la date de facturation, l'accA?s au serveur sera interrompu jusqu'A? la rA?ception du paiement. Si le paiement n'est pas reA?u dans les 45 jours suivants la date de facturation, le service sera complA?tement interrompu sans avertissement. Si un paiement est retournA? par la banque avec la mention "sans provisions", des frais de 25$ seront imposA?s par QuA?becGuitare.ca. Advenant le dA?faut de paiement de la part du client, QuA?becGuitare.ca pourra supprimer sans prA?avis tous les fichiers prA?sents sur le serveur et fermer le compte du client pour permettre l'utilisation de l'espace disque par un autre client. Si le client veut rA?activer son compte, des frais de 40$ seront chargA?s au client en plus de tout paiement dA? par le passA? et encore non payA?.

IX. Lorsque le client choisit le mode de facturation mensuelle, il n'y a pas de contrat d'une durA?e fixe. Le contrat est poursuivi jusqu'A? l'envoi A?crit par le client d'une demande d'arrASt de service A? l'adresse ci-dessous. Si le client prend un contrat de 3, 6 ou 12 mois, le client ne peut annuler son contrat ni obtenir un remboursement. Le nombre de leA?on total est calculA? suivant la logique de 4 leA?ons mensuelles (ex: 3 mois @ plan hebdomadaire = 12 leA?ons).  Les contrats A? longs termes ont comme avantage de vous assurer de ne pas recevoir d'augmentation de tarifs durant toute la durA?e du contrat si vous ne changez pas de plan. De plus, les contrats vous donnent un rabais substantiel tout dA?pendant de la durA?e choisie. A? l'A?chA?ance du contrat, ce dernier est automatiquement renouvelA? pour un autre terme identique. Le client doit donner un prA?avis de 30 jours avant la prochaine date de facturation prA?vue pour annuler le renouvellement, sans quoi le service sera automatiquement renouvelA? pour le mois suivant. Pour ne pas renouveler, le client doit en faire la demande A? l'adresse ci-dessous :

QuA?becGuitare.ca
102-6129 Ave du Costebelles, QuA?bec
(QuA?bec), G1P 1A5, CANADA
https://www.quebecguitare.ca

X. Les contrats en alternance en ligne et privA? sont payables A? l'avance pour la totalitA? du terme choisi par le client.

XI. Le client s'engage A? maintenir son adresse de courrier A?lectronique active pour toute la durA?e de son programme avec QuA?becGuitare.ca. Si le client change de courriel, il doit en aviser QuA?becGuitare.ca par courriel dans les plus brefs dA?lais.

XII. Le client s'engage A? effectuer par A?crit tout changement d'adresse dans les plus brefs dA?lais A? l'adresse suivante :

QuA?becGuitare.ca
102-6129 Ave du Costebelles, QuA?bec
(QuA?bec), G1P 1A5, CANADA
https://www.quebecguitare.ca

XIII. La facturation est effectuA?e par QuA?becGuitare.ca est en dollars canadiens. Il est toutefois possible de voir un A?quivalent de nos tarifs en dollars US et en Euro sur notre site. Le client est responsable de fournir le paiement dA? dans les dA?lais prescrits dans cet accord.

XIV. MASme si les leA?ons ne sont pas utilisA?es, le client s'engage A? payer le tarif mensuel applicable.

XV. Le client a 30 jours A? partir de l'ouverture du compte pour annuler son forfait de leA?on en alternance en ligne et privA?e et obtenir un remboursement complet. Les demandes d'annulation doivent AStre prA?sentA?es par A?crit A? l'adresse suivante:

QuA?becGuitare.ca
102-6129 Ave du Costebelles, QuA?bec
(QuA?bec), G1P 1A5, CANADA
https://www.quebecguitare.ca

XVI. Il est strictement interdit d'envoyer par courrier A?lectronique des fichiers de plus de 50 megs.

XVII. En raison de l'instabilitA? du rA?seau Internet, en aucun cas QuA?becGuitare.ca ne garantit au client un service continuel durant 100% du temps mais bien durant 99%. QuA?becGuitare.ca fera tout ce qui est en son pouvoir pour assurer le bon fonctionnement de son service. QuA?becGuitare.ca ne pourra AStre tenu responsable pour tout dommage causA? par l'interruption de son service ou pour la vitesse d'accA?s A? son service puisque plusieurs spA?cificitA?s du rA?seau Internet ne permettent pas d'obtenir ce genre de garantie.

XVIII. QuA?becGuitare.ca ne peut AStre tenu responsable de tout dommage occasionnA? lors de l'utilisation de ses services. Cela inclut mais non exclusivement, la perte de donnA?es, l'A?chec de performance, l'interruption momentanA?e de service.

XIX. QuA?becGuitare.ca se donne le droit de terminer tout contrat sans avoir A? fournir de motifs. Dans ce cas, QuA?becGuitare.ca remboursera au client les montants payA?s A? l'avance y compris la pA?riode inutilisA?e du mois en cours.

XX. Le client consent A? payer A? QuA?becGuitare.ca des frais raisonnables, incluant mais non exclusivement, les honoraires d'agence de collection et d'avocat encourus en appliquant ses droits sous ces termes et conditions.

XXI. Le client consent indemniser QuA?becGuitare.ca s'il contrevient A? l'un ou l'autre des articles de ces termes et conditions.

XXII. QuA?becGuitare.ca se rA?serve le droit de modifier les forfaits de cours et leA?on sans prA?avis. QuA?becGuitare.ca peut enlever, modifier ou ajouter des options aux forfaits actuels sans prA?avis. Advenant le retrait ou la modification d'une ou de plusieurs options, le client aura droit de terminer son forfait et recevoir un remboursement pour la pA?riode inutilisA?e, y compris pour le mois en cours (s'applique uniquement s'il y a un retrait ou modification).

XXIII. QuA?becGuitare.ca peut modifier les tarifs chargA?s pour les diffA?rents forfaits en tout temps sans prA?avis. Les clients ayant un contrat de 3 mois et plus ne seront pas affectA?s par le changement des tarifs pour la pA?riode dA?jA? payA?e.

XXIV. QuA?becGuitare.ca se rA?serve le droit de maintenir un prix diffA?rent et d'offrir des forfaits diffA?rents pour certains clients pour une pA?riode de temps donnA?e pour quelque raison que ce soit. Cela ne pourra, en aucun temps, AStre interprA?tA? comme l'abandon par QuA?becGuitare.ca des droits et responsabilitA?s dA?crites dans ces termes et conditions.

XXV. QuA?becGuitare.ca se rA?serve le droit de modifier ces termes et conditions A? tout moment sans prA?avis.

XXVI. Le client accepte que les textes, commentaires, tA?moignages A?crit ou vidA?o fournis volontairement sur son site soit utilisA?e par QuA?becGuitare.ca pour fins de promotion et de rA?fA?rence A? des clients potentiels.

XXVII. Toutes plaintes ou abus remarquA?s sur les serveurs de QuA?becGuitare.ca doivent AStre envoyA?s A? l'adresse suivante :

QuA?becGuitare.ca
102-6129 Ave du Costebelles, QuA?bec
(QuA?bec), G1P 1A5, CANADA
https://www.quebecguitare.ca

XXVIII. Ces termes et conditions sont rA?gis en accord avec les lois de la province de QuA?bec.

XXIX. Tout litige concernant ces termes et conditions sera traitA? au QuA?bec selon les lois de la province de QuA?bec.

XXX. Toutes les taxes applicables aux services fournis par QuA?becGuitare.ca seront ajoutA?es aux tarifs de produit et service d'enseignement pour les rA?sidents du QuA?bec et du Canada.

XXXI. Obligations du client
Le client s’engage A? suivre le programme sans interruption pour la pA?riode, la durA?e et la frA?quence relative au plan choisit. En cas d’absence A? un cours privA?, le contenu du cours est automatiquement converti en une leA?on par correspondance de maniA?re A? continuer le Suivi de l'A?tudiant. L'A?tudiant s’engage A? suivre les conditions d’utilisations de QuA?becGuitare.ca.

XXXII. Obligations du prestataire de services
Le prestataire s’engage A? donner un service totalisant le nombre de cours et leA?ons dA?terminA?s par le plan choisit par le client et A? fournir le matA?riel nA?cessaire pour l’avancement du profil du client suivant les objectifs au programme. Le support hors cours est donnA? par courriel selon les disponibilitA?s du Professeur .

XXXIII. TempAStes et service A? domicile
Le prestataire s'engage A? se dA?placer chez le client pour lui donner le service dA? dans la mesure oAa les conditions climatiques le permettent. En cas de tempASte, le prestataire de service ne sera pas tenu responsable si le service n'a pu AStre donnA? au domicile du client A? l'heure et A? la date prA?vue. Le cours sera annulA? sans possibilitA? de remplacement si le prestataire n'a pu donner le service au client dans cette A?ventualitA?. En prA?vision d'une tempASte, le client bA?nA?ficiant d'un service A? domicile, peut prendre entente avec le prestataire de service pour minimiser les chances de perte de cours et se rendre chez le prestataire un jour d'intempA?ries. Le prestataire de service ne peut AStre tenu responsable des pertes matA?riels ou lA?sions en cas d'accident encouru par le client lors de son dA?placement un jour de tempASte ou tous autres conditions climatiques normales ou exceptionnelles.

XXXIV. PropriA?tA? intellectuelle
Le client s’engage A? respecter la propriA?tA? intellectuelle de QuA?becGuitare.ca et de ses tiers : tous mA?dias, vidA?os, audios, articles, chroniques et matA?riel de cours ou leA?ons ne peut AStre copiA?s, modifiA?s, transfA?rA?s ou rendu public sur des serveur (PTP) ni utilisA?s A? des fins commerciales sans l’approbation A?crite de QuA?becGuitare.ca ou d’un reprA?sentant autorisA?.

XXXV. Engagement de confidentialitA? et de non-divulgation
Le client d’engage A? ne pas divulguer d’information stratA?gique, de logistique, de marketing ou d’affaire pouvant causer des dommages A? QuA?becGuitare.ca.

XXXVI. RA?ception de matA?riel
Le matA?riel triA? lors de l’A?valuation sera transfA?rA? au client lors du paiement complet du plan choisit. Le reste du matA?riel nA?cessaire A? l’avancement est rendu disponible en ligne et par clA? USB,

XXXVII. ResponsabilitA?
QuA?becGuitare.ca n’est pas responsable des blessures que le client pourrait avoir par cause de manque d’A?chauffement ou tout autre acte de nA?gligence ou de malchance pouvant AStre susceptibles de rendre le client inapte A? poursuivre le programme.

XXXVIII. PA?nalitA?s
En cas d’absence forcA?e les cours privA?s sont remplacA?s par des leA?ons par correspondance, dans la mesure oAa l’A?tudiant peut continuer le programme activement.

XXXIX. Suspension ou rA?siliation du contrat et sanctions
Tous dommages directs ou indirects A? quebecguitare.ca tel le piratage des serveurs, les copies illA?gales de donnA?es, le bris de matA?riel grave, la divulgation d’information personnelle ou le partage de clA? d’accA?s, entraA?nera une suspension du client sans remboursement et d’autres sanctions applicables.

XL. Sous-traitance
Dans des circonstances extrASmes, QuA?becGuitare.ca peut avoir recours A? une autre personne qualifiA?e de son choix pour un remplacement lors de cours privA? et pour la transmission de leA?on par correspondance et le support hors-cours.

XLI. Cession. Les leA?ons ou cours ne sont pas transfA?rable A? une tierce personne.

XLII. Attribution de juridiction
En cas de litige, QuA?becGuitare.ca pet entreprendre des mesures lA?gales.
 
XLIII. PropriA?tA? intellectuelle du site de QuA?becGuitare.ca
En aucune circonstance le contenu de ce site ne peut AStre entiA?rement ou partiellement; copiA?, distribuA?, diffusA?, dupliquA?, partagA?, empruntA?, louA? ou vendu sans autorisation A?crite de QuA?becGuitare.ca ou d'un reprA?sentant lA?gal de QuA?becGuitare.ca. 
 
XLIV. TA?moignages A?tudiants
QuA?becGuitare.ca se rA?serve le droit de modifier ou adapter le contenu des tA?moignages A?tudiants.
Magalie Guitare

Bienvenue sur le site de QuébecGuitare.ca. Je m'appelle Magalie et je suis membre de la Coopérative de Professeurs de guitare indépendant du Québec.

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